02Hébergeur

Hébergement

Le site est hébergé par le prestataire suivant, qui assure le stockage et la disponibilité des contenus :

Hébergeur[Nom de l'hébergeur — ex. OVHcloud / Scaleway / Vercel]

Adresse[Adresse complète de l'hébergeur]

Contact[Téléphone] · [Site web de l'hébergeur]

03Droits d'auteur

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Le Ruisseau — articles, textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, marque, charte graphique, base de données et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.

• Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

• La citation courte est autorisée à condition de mentionner clairement la source « Le Ruisseau » et d'insérer un lien vers l'article d'origine.

• La marque « Le Ruisseau » et son logo sont des marques [déposées / en cours de dépôt]. Toute utilisation sans accord est prohibée.

Pour toute demande de reproduction ou de partenariat : [droits@le-ruisseau.fr].

04RGPD · Confidentialité

Données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », Le Ruisseau s'engage à protéger les données personnelles de ses lecteurs, des personnes inscrites à sa newsletter, des membres de son Club et des participants à ses événements.

Finalités & bases légales

NewsletterGestion des inscriptions à la lettre d'information, envoi des contenus éditoriaux et gestion de la désinscription — base : consentement.

Club Le RuisseauGestion des demandes d'adhésion au Club, des cotisations, des invitations aux événements, des échanges avec les membres et de la participation aux rencontres organisées par Le Ruisseau — base : exécution du contrat / mesures précontractuelles.

Canal WhatsApp et LinkedInRedirection vers les espaces de communication du Ruisseau sur des plateformes tierces. Les données traitées directement par LinkedIn ou WhatsApp relèvent de leurs propres politiques de confidentialité. Le Ruisseau peut toutefois accéder à certaines informations rendues visibles par l'utilisateur sur ces plateformes — base : consentement / intérêt légitime.

Mesure d'audienceStatistiques de fréquentation anonymisées ou réalisées avec consentement lorsque cela est nécessaire — base : intérêt légitime / consentement.

Conservation

Vos données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités décrites ci-dessus, puis archivées ou supprimées. Les données liées à la newsletter sont conservées jusqu'à votre désinscription ou, à défaut, pendant une durée raisonnable après le dernier contact. Les données liées au Club sont conservées pendant la durée de votre adhésion, puis archivées pendant les délais légaux applicables, notamment pour les obligations comptables, fiscales ou contractuelles.

Vos droits

Vous disposez à tout moment des droits suivants sur vos données :

Accès & portabilitéRectificationEffacementOpposition & limitation

Délégué à la protection des données

Exercez vos droits ou posez vos questions en écrivant à notre DPO. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr) en cas de litige.

[dpo@le-ruisseau.fr]

05Traceurs

Cookies

Le site utilise des cookies et traceurs pour assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience et, le cas échéant, personnaliser certains contenus. Les cookies non essentiels ne sont déposés qu'après votre consentement, recueilli via notre bandeau dédié.

CatégorieFinalitéConsentement

EssentielsNavigation, sécurité, mémorisation de session.Non requis

Mesure d'audienceStatistiques de fréquentation [ex. Matomo / GA4].Requis

PersonnalisationRecommandations & contenus partenaires.Requis

Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » en pied de page, ou en configurant votre navigateur. La durée de vie des cookies n'excède pas [13 mois].

06CGU

Conditions générales d'utilisation

6.1Objet & acceptation

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site Le Ruisseau. En naviguant sur le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et les accepter sans réserve.

6.2Accès aux contenus

Le Ruisseau est un média à accès libre : l'ensemble des articles et des contenus éditoriaux est consultable gratuitement par tous les utilisateurs, sans abonnement ni création de compte préalable. Le site ne repose sur aucun système de contenu payant. L'éditeur s'efforce d'assurer une disponibilité continue mais ne saurait être tenu responsable des interruptions liées à la maintenance, aux mises à jour ou à des causes indépendantes de sa volonté.

6.3Le Club & adhésion

L'accès gratuit aux contenus n'est lié à aucune adhésion. L'utilisateur peut toutefois choisir de rejoindre Le Club, l'espace communautaire réservé aux membres du média. L'adhésion donne notamment accès à des échanges privilégiés avec des personnalités, à des invitations à des événements exclusifs et à des expériences réservées à la communauté Le Ruisseau.

151 €/ an— cotisation annuelle au Club

Cette cotisation couvre l'adhésion à la communauté pour une durée d'un an. Elle ne comprend pas l'accès gratuit aux événements : chaque événement organisé par le média peut être soumis à l'achat d'un billet ou au paiement d'un droit d'entrée supplémentaire, distinct de la cotisation annuelle.

L'adhésion au Club suppose la création d'un compte avec des informations exactes et à jour ; le membre est responsable de la confidentialité de ses identifiants. La cotisation est souscrite, renouvelée et résiliée selon les modalités précisées lors de l'adhésion, et le droit de rétractation s'applique dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

6.4Comportement de l'utilisateur

En utilisant le site, notamment ses espaces de contribution (commentaires, formulaires), l'utilisateur s'engage à :

• Respecter la législation en vigueur et les droits des tiers ;

• Ne pas publier de contenus illicites, diffamatoires, haineux ou contraires à l'ordre public ;

• Ne pas porter atteinte au fonctionnement du site ni tenter d'en extraire massivement les contenus.

L'éditeur se réserve le droit de modérer ou supprimer tout contenu contrevenant, et de suspendre l'accès en cas de manquement.

6.5Évolution des CGU

L'éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

07Limitations

Responsabilités

Le Ruisseau veille à la fiabilité des informations publiées, mais ne peut garantir leur exhaustivité ni leur absence totale d'erreur. Les contenus sont fournis à titre informatif et ne constituent pas un conseil professionnel.

• L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

• Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

• Il appartient à l'utilisateur de protéger ses équipements contre toute forme de contamination (virus, intrusions) lors de la navigation.

08Juridiction

Droit applicable & contact

Les présentes mentions légales et CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents. Conformément à la réglementation, l'utilisateur peut recourir à un médiateur de la consommation : [Nom et coordonnées du médiateur].

Pour toute question relative à ces conditions, écrivez-nous à [contact@le-ruisseau.fr] ou par courrier à l'adresse du siège social indiquée plus haut.

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